Bonneterie Plasse1. Remarque préalable
2. Prix, TVA
3. Livraisons
4. Frais de transport
5. Paiement
Aide du catalogue Plasse (tailles, aide à la commande)
1. Remarque préalable
Les offres présentées sur ce site, ainsi que les présentes conditions générales de vente, ne concernent que les clients particuliers, et se distinguent nécessairement des offres et conditions destinées aux entreprises et collectivités.
Sommaire
Toute modification du taux de TVA français pourra être immédiatement répercutée sur nos prix de vente .
Professions libérales : La facture détaillée qui vous sera adressée avec votre colis vous donne la possibilité de récupérer la TVA .
* Outre Mer
Toute commande livrée en Outre Mer est exonérée de TVA métropolitaine (prix de vente + frais de transport).
La commande sera donc facturée H.T.
A l'arrivée, l'acheteur sera tenu de dédouaner son colis et d'acquitter les droits et taxes en vigueur.
* Europe communautaire
Vous payez la TVA française (19,6 % taux actuel) et vous ne pouvez pas récupérer la TVA.
* Hors Europe communautaire
Vous bénéficiez de la détaxe (prix de vente + frais de transport).
La commande sera facturée hors TVA.
A l'arrivée, vous devrez acquitter les droits et taxes en vigueur, et devez vous assurer au préalable que l'importation des produits commandés est autorisée dans votre pays.
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Si vous payez à la livraison, votre chèque sera à libeller au nom de Bonneterie Plasse
Dans le cas d'un contre remboursement, l'adresse de livraison est obligatoirement votre propre adresse.
Pour les autres articles, compter 4 à 6 semaines.
Nous vous préciserons les délais de livraison concernant votre commande par retour de courrier dès reception de votre confirmation de commande.
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b. Autres pays
a. Pour l'Europe et les DOM TOM, (voir liste ci-dessous), les frais de transport se calculent automatiquement dans votre panier, en fonction du pays que vous avez sélectionné.
Liste des pays concernés : :
France Métropolitaine, Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guyane Française, Irlande, Italie, Luxembourg, Lichtenstein, Martinique, Monaco, Norvège, Pays Bas, Portugal, Réunion, Royaume uni, San Marin, Suède, Suisse
Quels que soient les articles que vous avez sélectionnés :
* France métropolitaine et Monaco
Le tarif des frais de transport est égal à 10% du montant de votre panier. Le minimum facturé est de 5,95 Euros, le maximum est de 59,5 Euros.
* Dom Tom
Le tarif des frais de transport est égal à 20% du montant de votre panier. Le minimum facturé est de 7,45 Euros, le maximum est de 74,5 Euros.
* Europe
Le tarif des frais de transport est égal à 15% du montant de votre panier. Le minimum facturé est de 7,45 Euros, le maximum est de 74,5 Euros.
b. Pour les autres pays
Le calcul des frais de transport n'est pas automatique sur le site. Votre commande est enregistrée sous forme de devis, et ne sera effective que lorsque vous aurez accepté le montant des frais de transport.
Nous vous communiquerons le montant correspondant dès reception de votre devis, en même temps que les délais de livraison.
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Pour chaque commande, il vous est demandé une participation aux frais de transports.
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